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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… 1. Sélections d'huile végétale, de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de … de sablier en assortiment conditionné pour la vente au détail. Les flacons sont présentés sur un cadre métallique …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, destiné à être inséré dans des stéréoscopes à main de type approprié, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs … comme une condition nécessaire. Des réponses peuvent être déclenchées après libération des hormones dans le … les sels, dérivés halogénés, acétals cycliques, esters, etc., y compris les dérivés mixtes (par exemple, esters de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles … en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile résistante … ou chargées sur des bateaux, des wagons, des camions, etc. Elles sont généralement fabriquées avec des tissus en …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et … - Attractions foraines 9508.40 - Théâtres ambulants Pour être repris ici , les manèges pour parcs de loisirs, les … moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient d’autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.05 ‑ Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section … non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être obtenues : - de façon longitudinale ou hélicoïdale … de contact sont soudées soit sans apport de métal, par étincelage, résistance ou induction électriques, soit à …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, …
Explanatory notes
… 41.06 ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux … préparés . - De caprins : 4106.21 - - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4106.22 - - A l'état sec … Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être mégissées (voir les Considérations générales du présent …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802 > 1802.00
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
… Autres, y compris les déchets et rebuts non triés …