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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4
… Fils retors ou câblés, en fibres peignées …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202 > 9202.10
… A cordes frottées à l'aide d'un archet …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. … ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De laine ou de poils fins 6203.42 - - …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, … matières textiles La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou … qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Explanatory notes
… 93.04 ‑ Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à … 3) Les frondes , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou … fonctionnant sous l'effet de la détente d'un puissant ressort . 6) Les fusils et pistolets , actionnés par du …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages … Ils sont munis de dispositifs (crochets, anneaux, supports, roulettes, etc.) pour en faciliter la manutention et l'arrimage à bord du véhicule terrestre, du véhicule aérien ou du bateau …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. La vaisselle et les autres articles de ménage ou … du n° 69.10 . c) Les statuettes et autres objets d'ornementation au sens du n° 69.13 . d) Les articles en céramique susceptibles d'être considérés comme orfèvrerie par suite de leur combinaison (autrement qu'à …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes …
Explanatory notes
… vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes … ou le veston conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture … pas au-dessous de la mi-cuisse et n'est pas destiné à être porté sur une autre veste ou un veston; b) les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …