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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80

Classification opinions

… à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des sacs de golf et autre matériel … (porte-cartes de parcours, porte-cigarettes, dispositif de protection contre la pluie semi-transparent, par exemple). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… de les fixer sur les vêtements. Ils comportent sur le recto des insignes, des illustrations, ou des textes …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00

Classification opinions

… brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en … partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.90

Classification opinions

… ou égale à 80 %. Elles sont utilisées comme charge conductrice dans la fabrication de peintures conductrices. Application des RGI 1 (Notes 1 b) et 2 A) du …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.90

Classification opinions

… 1. Cendriers autres qu'à caractère ornemental, composés d'une partie inférieure … constituée essentiellement par une plaque rotative actionnée par pression exercée sur un bouton-poussoir en …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10

Classification opinions

… contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour fonction d'assurer l'étanchéité et l'assemblage d'éléments … Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70

Classification opinions

… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire … qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des cédérom (CD-ROM), des CD-audio et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.80

Classification opinions

… 1. Stylo d'impression portatif qui fonctionne en extrudant un fil en matières plastiques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.93

Classification opinions

… automobile à l'embrayage. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.30/1 et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… 1. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de … l’Avis 8419.81/2. Adoption : 2023   … 2. Percolateur électrique pour la préparation du café, d’une capacité de …