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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en … revêtues sur une, ou le plus souvent sur les deux faces, de tissus en fibres textiles, de tissu en fibres de verre, de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Classification opinions
… non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, conditionnée pour la vente au détail. Elle est composée … de colorant (caramel E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant …
Classification opinions
… principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de nitrate de magnésium (stabilisant) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… de glandes à la fois endocrines et exocrines ou de divers tissus cellulaires. Pour qu'il y ait une réaction hormonale, … formation ou la suppression de cycles. Par exemple, dans le tilsuprost (DCI), analogue des prostaglandines, des atomes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle …