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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.89

Classification opinions

… de prise de vues numérique, un pied en caoutchouc, un mode d'emploi, un câble pour connecter l'appareil à une machine … carte de numérisation d'images associée à un dispositif à couplage de charge (CCD) et d'une carte de compression … de prise de vue en tant qu'assortiment dans le n° 8525.89. Application des RGI 1, 3 b) et 6 . Adoption : 2001 … 2. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… conditionné dans des récipients transparents en matières plastiques d'un poids net de 200 g. Application des RGI 1 et … une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm (suivant les … au détail.  Procédé de fabrication : a. les légumes sont placés dans une saumure (contenant 18 % de sel) dans un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. … même bloc. L'unité est conçue pour être connectée à un ou plusieurs évaporateurs intérieurs par des fils électriques … comporte pas de compresseur et est destiné à être fixé au plafond ou aux murs des espaces intérieurs. Application des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.90

Classification opinions

… 1. Plaques planes de forme ronde, hexagonale ou octogonale … des produits industriels qui doivent subir des ouvraisons complémentaires précises et importantes avant de devenir des … voiles finis à assembler aux jantes pour former des roues complètes de véhicules automobiles. Application de la Note 1 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90

Classification opinions

… autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit disposés en … une bande en papier destinée à être enlevée au moment de l'emploi, utilisées pour la fabrication de plaques ou de panneaux de signalisation, pour la confection …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… peut être bloquée dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour … bébés en forme d'anneau rembourré, recouvert de matières plastiques et suspendu par trois ressorts recouverts à trois … à un bâti en métal peint avec des raccords en matières plastiques et conçue pour être posée sur le sol. Elle …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… 1. Signaux routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied … élastique. Ce produit se présente comme une enveloppe souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : … à confectionner un pantalon, une jupe, une écharpe, par exemple. Adoption : 1989 … 5. Article consistant en un …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable … exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule automobile à dix places , équipé d'un moteur à allumage par compression d'une … deux banquettes fixes rabattables de 78 cm de long placées contre les panneaux latéraux de la partie arrière du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… pour enlever et transporter des marchandises et conçu plus particulièrement pour être équipé de divers dispositifs … grue pour la manutention et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile … et de quatre vérins stabilisateurs. Le châssis supporte un plateau tournant pouvant pivoter sur 360°, sur lequel sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… et des pistaches. Il peut être utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement raccordé à des bras, par exemple un bras télescopique facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis …