Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7228 > 7228.50
… Autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.30
… Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.20
… Graisses et huiles végétales et leurs fractions …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3
… Articles de poche ou de sac à main …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.2
… Papiers Kraft pour sacs de grande contenance …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.10
… Acide alginique, ses sels et ses esters …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4419 > 4419.1 > 4419.11
… Planches à pain, planches à hacher et articles similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.20
… Billards de tout genre et leurs accessoires …