Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les … produits anticryptogamiques, pour l'obtention d'alcools, en tannerie, etc. Le présent groupe couvre également les … des lignosulfites. Les lignosulfonates sont utilisés en tant que liants dans les colles ou adhésifs, agents …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - … conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux d'alimentation et … d'emploi et de dimensions similaires, tels que les bidets portatifs, les baignoires pour enfants et les cuvettes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515 > 2515.1 > 2515.12
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516 > 2516.1 > 2516.12
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …