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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.9
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.10
… Ascenseurs et monte-charge …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.30
… Aiguilles pour machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453 > 8453.80
… Autres machines et appareils …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.40
… Machines à glacer ou à roder …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.20
… Condenseurs pour machines à vapeur …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2852 > 2852.10
… De constitution chimique définie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1 > 2925.11
… Saccharine et ses sels …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812 > 2812.1 > 2812.11
… Dichlorure de carbonyle (phosgène) …