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Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… générales de la Section XV. La Note 8 de la Section XV définit les déchets et débris et les poudres . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… acide citrique, etc.) dont la présence n'a pas pour effet de modifier son classement. Le peroxyde d'hydrogène …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… LE FORAGE Les barres creuses en acier pour le forage sont définies à la Note 1 p) du présent Chapitre. Les barres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… employées seules ou en mélange avec des fibres d'amiante; toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… les tutus et les maillots de danse ou de gymnastique.  Toutefois, les équipements de protection pour les jeux ou …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note 1 du présent Chapitre et la crème, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du n° 89.05 . …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… mécaniquement, pneumatiquement ou électriquement.          Toutefois, les pianos électroniques ainsi que les …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5609

Explanatory notes

… la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de bateaux, les coussins de déchargement, les …

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