… I. La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc … Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d’autres parties de la Nomenclature. * * * … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, …
… elles ne peuvent servir qu'à transmettre de la lumière pour l'éclairage. Les câbles de fibres optiques de la … un simple moulage. Sont, par conséquent, exclus d'ici, et classés au Chapitre 70 , les éléments n'ayant reçu d'autres … ne constituant pas des éléments d'optique (généralement classés au n° 38.24 ). b) Les miroirs du n° 70.09 , à …
… humectées d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être utilisés pour le … rotatives qui projettent les poils, dans une enceinte close, à la surface d'une cloche conique en toile métallique ou en tôle perforée …
… la confection de chaussures ou de semelles de chaussures, d'articles d'ameublement, d'articles techniques, d'objets de … de goudron ou de substances analogues, sont également classés ici. Sont en outre exclus de cette position : a) … matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( …
… - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux … du présent Chapitre ou dans les autres parties de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des …
… les mousselines brochées ou d'autres tissus brochés classés dans les Chapitres 50 à 55 . On parvient toutefois à … et similaires, constituant des motifs de broderie, sont classés ici. Cette position ne comprend pas : a) Les …
… filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres … dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en … et plaques filtrants sont utilisés dans les appareils pour clarifier les liquides : vins, alcools, bière, vinaigre, …
… du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1) Les pigments, opacifiants et … les verres dérivés du quartz ou autre silice fondus) sont classées ici, sous réserve de leur présentation sous forme … granules de verre sont parfois utilisés dans la fabrication d'articles poreux (disques, plateaux, tubes, etc.) à usages …
… au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils … groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., qui, … bouées pour toboggans aquatiques, par exemple) restent classés dans la présente position, lorsqu’ils sont présentés …
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