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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… compris ceux obtenus à partir de monofilaments du n° 54.04 (voir la partie I‑B 1) des Considérations générales de la … fils conditionnés pour la vente au détail du n° 54.06 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… ou comme fils conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 2) et 3) des Considérations générales de … la Section XI). Les fils de la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… pour la facilité du transport, à condition de ne pas avoir été préalablement assorties et pourvu que cette … relèvent, selon le cas, des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.16 (voir à cet égard les Notes explicatives correspondantes), à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… de composés antidétonants contenant du plomb provenant des réservoirs de stockage et qui sont constitués … de la chaleur et dans les cheminées par effet des produits volatils (SO 2 et SO 3 ).       f)     Les additifs pour …

Section IX > Chapitre 46

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416

Explanatory notes

… débouchant dans le foyer. Ces appareils, souvent très volumineux, peuvent comporter, outre le ventilateur, une … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423

Explanatory notes

… mais indiquant effectivement d'autres unités de mesure (volume, nombre, prix, longueur, etc.) dérivant directement … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Explanatory notes

… 3 ) 4 ) et plomb tétraéthyle (Pb(C 2 H 5 ) 4 ). Liquides volatils qui, à l’état pur, sont incolores; les produits … soufre directement liés à l’atome (aux atomes) de carbone (voir la Note 6 du présent Chapitre). Sont exclus les …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de voyage, meubles (sièges et tables‑guéridons, en …

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