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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres …
Explanatory notes
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres … définie ou non 2842.90 ‑ Autres On range dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées en tête du …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; … similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été découpés en tranches ou présentés en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. - Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur … le panneau sont reconnaissables au microscope. La cohésion des fibres résulte de leur feutrage et de leurs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). … autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.05 … de machines et d'appareils de la Section XVI , des pots (silencieux) et tuyaux d'échappement de véhicules du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un … pâte consistant en un mélange d'huile de lin oxydée, de résines et de gommes, additionné de matières de charge … plastique (poly(chlorure de vinyle), par exemple) ou même simplement en plusieurs couches de peinture déposées à même …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …