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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus … chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus …

Legal note

… chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus …

Section XX > Chapitre 95

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum …

Legal note

… également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les … comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais …

Legal note

… 1.‑  Le n° 6005.35 couvre les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on … l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres …

Legal note

… naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures. 5.‑     Dans la Nomenclature, on … l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Legal note

… quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire). Le n° 56.03 s'étend, en outre, aux nontissés … feuilles ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou …      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou …

Legal note

… ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou …      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur … soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate de soude) pour en éliminer les …

Legal note

… en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 1. (Supprimé.) … 2. Solutions aqueuses d'éthanol , présentées sous la forme d'un assortiment de 40 … d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique volumique de 20 à 27 %, présentant une teneur totale …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens … ‑ par les armées, ainsi que les mêmes armes à l'usage de la police ou d'autres corps constitués (douane, … la déflagration de la poudre (les canons lance‑amarres, les pistolets lance‑fusées, par exemple). 4) Les projectiles et …

Legal note

… f)   les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (n°s 97.05 ou 97.06). 2.‑  Au sens …