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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91

Classification opinions

… et 90 kg, respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de … assemblé aux poignées avec un angle de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée dans un châssis en alliage d’aluminium anodisé …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10

Classification opinions

… : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à l’énergie solaire ou à l’électricité ou les … électriques excepté le serpentin en cuivre nécessaire au fonctionnement de l’élément chauffant électrique auxiliaire. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, … fixée, longitudinalement et sur une seule face, une bande mince d'aluminium revêtue d'impressions et d'une largeur …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper …

Legal note

… les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; … n° 84.24 :            1°)   les machines à imprimer à jet d’encre (n° 84.43);            2°)   les machines à découper …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un … de constitution chimique définie présenté isolément est une substance constituée par une espèce moléculaire (covalente … chimique définie présentés isolément contenant des substances qui ont été ajoutées délibérément pendant ou …

Legal note

… b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

Legal note

… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits … prévus au n° 38.08;                    3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (n° 38.13);                    4)  les …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, …

Legal note

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, …

Legal note

… seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… d'un piston et de lames montés sur un gros tube (poignée), fonctionnant à l'air comprimé, actionné par le pouce et l'index de l'utilisateur via le piston; il est conçu pour être tenu à la main pendant son utilisation et …

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