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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… ou borohydrure de sodium), de lithium (et de lithium‑aluminium), de sodium, de potassium, de strontium, … cristallines incolores. Il est soluble dans l'eau, peu altérable à l'humidité, mais altérable par le gaz carbonique … comme abrasifs. 3) Siliciure de cuivre (autre que l'alliage mère cuprosilicium du n° 74.05 ). Ce produit est …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de …
Explanatory notes
… des savons en pâtes, des encres d'imprimerie, des résines alkydes ou des produits pharmaceutiques. L'huile de lin … , d'huiles pour salades, de margarine ou de produits alimentaires analogues ainsi que pour la fabrication de … (ARA), obtenue à partir du champignon Mortierella alpina , qui est un liquide de couleur jaune ou jaune orangé …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, … que les tôles se présentent sous forme de feuilles planes alors que les larges bandes sont présentées enroulées, en … du métal. 3) Traitements de surface décrits dans les alinéas 1) et 2) du deuxième paragraphe de la Note …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de …
Explanatory notes
… et extracteurs automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B) Les broyeurs à … chariot. 2 ° ) Les pressoirs continus , dans lesquels l’alimentation et le pressurage sont assurés par un arbre à … appareils de la présente position, telles que : Cylindres à alvéoles d’épulpeuses rotatives, noix dentées et râpes de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, … ceux laminés à chaud du n° 72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). En raison de … Décapage . 4) Traitements de surface décrits dans l'alinéa 2) du deuxième paragraphe de la Note explicative du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de … (y compris les couteaux à socle), à fabriquer les pâtes alimentaires, à énucléer les fruits ( à l'exclusion des …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.60
… Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium …