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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46
… lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 …