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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… sont des emballages spéciaux conçus et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de … propre selon la matière constitutive. 4)    Les conteneurs ouverts affectés au transport de marchandises en vrac … le déchargement, les fonds ou les parois latérales sont souvent montés sur charnières. 5)    Les cadres et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… (ABS) 3903.90 - Autres La présente position couvre le polystyrène et les copolymères du styrène. Les … une matière thermoplastique incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries électrotechniques et radiophoniques. Il trouve également certaines applications dans l'emballage, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… comprend les chaînes et chaînettes en fonte (le plus souvent en fonte malléable), fer ou acier, sans distinction … destination. D'après leur mode de fabrication, les chaînes peuvent consister en chaînes à maillons d'une seule pièce, … etc.). Les chaînes et chaînettes de la présente position peuvent être munies de parties terminales ou d'accessoires, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2919

Explanatory notes

… on a une estérification avec formation d’esters qui peuvent être représentés par la formule schématique … CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de positions postérieures du … ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES NON-METAUX Ces composés peuvent s’obtenir seulement à partir des esters des acides …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A)    Les sons, remoulages et autres résidus de la … similaire provenant du concassage, du broyage ou d'autres ouvraisons des légumineuses . La présente position couvre également les produits ci‑dessus agglomérés sous …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… ‑ ‑ Congelés 0307.49 ‑ ‑ Autres            ‑ Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : 0307.51 ‑ ‑ Vivants, frais ou … ‑ ‑ Congelés 0307.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les mollusques, décortiqués ou non, vivants, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… ‑ Poudres à structure lamellaire; paillettes Cette position couvre les poudres de cuivre, définies dans la Note 8 b) de … Outre ces deux méthodes principales, les poudres de cuivre peuvent également être obtenues, sur une plus petite … ou lamellaire). Les poudres à structure lamellaire sont souvent brillantes et renferment généralement des traces de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 7607.20 ‑ Sur support La présente position couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

Explanatory notes

… le libellé de la présente position. La présente position couvre également : 1)    Les armoires de commande numérique … différents types de machines. Cette position ne couvre pas les appareils pour le contrôle automatique de la …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… de l'extraction du sucre de la betterave sucrière. Elles peuvent être humides ou sèches, mais si elles ont été … des mélasses de betteraves). (Tous ces produits peuvent être à l'état sec ou humide.) La présente position …