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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent …
Classification opinions
… 1. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de … moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … olodatérol … olpasiran … omapatrilate … omiloxétine … ondélopran … ontasaméran … ontazolast … opébacan … opicapone … orismilast … …Classification opinions
… 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 (Note 7 du Chapitre …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de … préparations alimentaires à base de ces produits . Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits … d'épices, etc. Par ailleurs, ces préparations peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats relativement gros …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni … que striage, gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, ondulation, etc. pourvu que ces ouvraisons n’aient pas pour … utilisé pour les clôtures ( n° 73.13 ). b) Les agrafes ondulées ou biseautées, en pièces ou coupées de longueur, …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. Cette position comprend les produits provenant du pressage du … Dans ces procédés de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; …Section XI > Chapitre 51 > Position 5110
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1) Les fils de poils grossiers , …Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de …
Explanatory notes
… 50.06 ‑ Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin … au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B) Poil de …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de … 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4 > 3206.42
… Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure …