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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4706
… de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. …
Explanatory notes
… de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques. 4706.10 - Pâtes de linters de coton … mécanique et d'un traitement chimique Les types les plus importants de matières fibreuses cellulosiques autres … à recycler (déchets et rebuts) se présentent généralement sous la forme de feuilles séchées et en balles et sont …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique … 5903.90 ‑ Autres La présente position se rapporte aux tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par … ‑ Autres On range dans la présente position les instruments musicaux dans lesquels le son est produit ou doit être … (pianos, accordéons, guitares, par exemple) qui, bien que susceptibles d'être associés avec un dispositif électrique …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en … la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en mer ou sur plans …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
… Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115 > 7115.10
… Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7203 > 7203.10
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.64
… Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou …