Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre. 3825.10 - … 3825.50 - Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et … calcium. C’est cette masse épurante épuisée, formée par un mélange de soufre, de bleu de Prusse, d’une petite quantité …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …
Explanatory notes
… 65.02 - Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par … en spirale à partir du point central. Au fur et à mesure que l'on s'écarte du centre, de nouveaux éléments … deviendra le sommet de la cloche et à l'assembler à elle-même bord à bord au fur et à mesure que l'on forme la …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles) …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de sous-positions du présent …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2803 > 2803.00
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …