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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… bandes, barres, par exemple) de tous types, utilisés comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à … sous‑marines, aériennes, etc.). Il s'agit de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Explanatory notes

… non alcalin (hydroxyde de potassium ou de sodium, chlorure d'ammonium ou mélange de chlorure de lithium, de chlorure d'ammonium, de chlorure de zinc et d'eau, par exemple), dans … un électrolyte alcalin ou neutre.  Le zinc est utilisé comme anode, l'oxygène qui diffuse dans la pile constitue la …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8207

Explanatory notes

… à des outils à main généralement complets ou qu'il suffit d'emmancher pour exécuter directement un travail, la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804

Explanatory notes

… du caoutchouc, du cuir, de la nacre, de l'ivoire, etc., notamment pour ébarber, poncer, polir, affûter, rectifier, … ou profilée.       La présente position comprend, indépendamment des outils constitués principalement par des matières …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… inodore, à saveur très sucrée; son sel sodique et son sel ammoniacal ont un pouvoir édulcorant plus faible mais sont plus solubles. Ces produits, qui sont utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette … de sodium (bicarbonate de sodium) et l'acide tartrique notamment, relèvent du n° 38.24 . 2) Succinimide . Utilisée …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… 8447.11 - - Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm 8447.12 - - Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm 8447.20 - Métiers à bonneterie rectilignes; machines de … machines à tricoter domestiques et les petites machines à remmailler les bas, qui ne réalisent que quelques mailles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

…               - Autres machines à percer : 8459.21 - - A commande numérique 8459.29 - - Autres               - Autres aléseuses‑fraiseuses : 8459.31 - - A commande numérique 8459.39 - - Autres               - Autres … outil appelé mèche ou foret. En général, la pièce demeure immobile pendant l'action de l'outil, qui est animé d'un …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

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