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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.31
… Seringues, avec ou sans aiguilles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
… Autres, pour l'art dentaire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
Explanatory notes
… télévision, composés essentiellement d'un moteur électrique solidaire du mât d'antenne afin d'assurer sa rotation, et … ( n° 85.04 ). c) Les accumulateurs pour téléphones cellulaires appelés également téléphones mobiles ou … avec un microphone, pour la téléphonie ou la télégraphie ainsi que les écouteurs ou casques d'écoute pouvant être …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… 89.03 - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). … - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m … bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… discontinues, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues … position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde …
Explanatory notes
… poissons, salades, en particulier), et confectionnées à l'aide d'ingrédients divers (œufs, légumes, viandes, fruits, … des fins culinaires (vin et cognac, par exemple) et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons. … moutarde entre dans la présente position, que les graines aient été déshuilées ou non, et qu'elles aient été ou non …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour … vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit l'usage auquel ils sont destinés … et les ballons captifs (retenus au sol par un câble), ainsi que les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …