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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… chiffres, lettres et enseignes diverses , en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. A l'exception … d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs du n° 94.05 , cette position couvre les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool … eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres … filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme produit fermenté sont perdues, produisant un liquide …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - … ménageries et les théâtres ambulants doivent, en principe, comprendre tout ce qui est essentiel à leur exploitation … destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); …
Explanatory notes
… 63.06 ‑ Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); … - - D'autres matières textiles ‑ Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) : … généralement en tissu, qui ont pour caractéristique commune d'être ordinairement confectionnés avec de la toile …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.30
… Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques …
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603 > 6603.20
… assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814 > 6814.10
… Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6
… machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8103 > 8103.20
… Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres …