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Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… qui peut être un lingot laminé et écroûté, une billette ou un rond obtenu par laminage ou par coulée … (procédé Mannesmann), à disques ou à mandrin conique permettant d'obtenir une ébauche creuse dont l'épaisseur et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de betteraves à sucre               ‑ Graines fourragères : … Autres : 1209.91 ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1)    Les parties d'armes de … pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, carcasses (de pistolets), … (mitrailleuses cinématographiques) ( n° 90.07 ). d)    Les lunettes de visée, lunettes de pointage et viseurs pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… et principalement utilisés comme amortisseurs de chocs dans l'attelage des wagons et dans les butoirs, pour les … cas des ressorts à lames), de boulons et autres dispositifs d'attache. On range également ici les lames séparées des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… dans ces produits de poignées, d'anneaux, de plombs, de flotteurs, de cordes de serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette position.         Parmi les articles confectionnés, ne …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… « homogénéisés » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend : 1) Le tabac à fumer, même … fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement fermenté et …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… autres articles ayant une couche adhésive 3005.90 - Autres Cette position couvre les articles tels que la ouate, la … (substances antiseptiques, notamment). Sont exclus de cette position, les bandes, sparadrap, etc., contenant de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation … proviennent de matières premières brutes ou simplement nettoyées, les articles en peaux ou en autres parties … ( n° 94.04 ). e)    Les articles du Chapitre 95 (flèches et fléchettes, volants, flotteurs pour la pêche, par exemple). …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4407

Explanatory notes

… se présentent sous forme de poutres, madriers, planches, planchettes, voliges, lattes, etc. et de produits considérés comme des équivalents … sciés qui sont obtenus à l'aide d'une raboteuse‑fraise. Cette opération permet d'obtenir des dimensions extrêmement …