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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
Explanatory notes
… ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus … bateaux destinés à la navigation de plaisance ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, … à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs …Section XVII > Chapitre 86
Explanatory notes
… et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de … les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes …Legal note
… et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de … les dispositifs de freinage de tous genres; d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701 > 9701.2
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702 > 9702.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703 > 9703.10
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3 > 9705.31
… Ayant plus de 100 ans d’âge …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706 > 9706.10
… Ayant plus de 250 ans d’âge …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section X > Chapitre 49 > Position 4902 > 4902.10
… Paraissant au moins quatre fois par semaine …