… ou des plaqués ou doublés de métaux précieux, uniquement propres à la récupération du métal ou à la préparation de … etc.), tels que balayures, poussières, limailles, raclures, copeaux provenant du perçage ou du tournage. C) Les débris …
… (combiné avec le soufflage dans le cas des tubes) et propres à de nombreux usages (notamment pour la fabrication … comme telles, ces derniers produits suivent leur régime propre ( n°s 70.11 , 70.17 , 70.18 ou Chapitre 90 , par …
… Note explicative de sous ‑positions. N° 7607 .11 Outre les opérations de laminage (à froid ou à chaud), les produits de … de feuilles minces laminées à couches multiples, cette opération étant nécessaire lorsque deux bobines de feuille …
… appelée rehaut . 5) Le fond , qui ferme la montre du côté opposé au verre (alors que la montre lépine a un seul fond, … montres et les verres de montres, qui suivent leur régime propre. b) Les fournitures d'emploi général au sens de la …
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