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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par … produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. Parmi les machines et appareils … notamment). 2) Les machines à percer les trous de valves dans les chambres à air. 3) Les machines et appareils …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de courroies … ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et … longueur indéterminée, coupées de longueur et munies ou non d'agrafes, etc.). Celles ayant moins de 3 mm d'épaisseur …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en …
Explanatory notes
… de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en … 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode … par des mélanges d'hydrocarbures aromatiques et d'autres composés aromatiques. Ils comprennent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à …
Explanatory notes
… de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à … qui, par soufflage ou aspiration, réalise un courant (d’air ou d’air et de vapeur) permanent. Une couche épaisse … est un mélange d’oxyde de carbone, d’hydrogène et d’azote. Dans certains types, dits générateurs de gaz à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. - De bois : … panneaux de particules sont des produits plats fabriqués dans des longueurs, largeurs et épaisseurs diverses, par … de bois. Ils peuvent être également obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …