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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.94
… Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806
Explanatory notes
… à diplômes ou à dessin, pour la fabrication de cartes de souhaits, etc. Le carton parchemin est employé comme …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même …
Explanatory notes
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même … de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les … à râper le fromage, à couper ou à peler les légumes ou les fruits (y compris les coupe‑frites), à couper le pain (y … crème et à œufs, moules à former les boules de crème glacée dits portionneurs , presses et pressoirs à fruits, à jus de …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET …