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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples …
Explanatory notes
… préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples … à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties … des filaments généralement souples et élastiques, fixés par petites touffes sur une même plaque ou corps. Les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …
Explanatory notes
… 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, …
Explanatory notes
… l'arc de rupture; ils sont parfois à contacts multiples et peuvent être conçus pour être commandés à distance par … en un dispositif qui, bien que normalement isolant, permet au courant de passer partiellement au sol lorsque la … élevée. Parmi les divers types de parafoudres, on peut citer les parafoudres à oxydes métalliques, les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises … solvants, précipitation, coagulation, etc.). Ces extraits peuvent être présentés à l'état solide, pâteux ou liquide, … propres à la réalisation de greffes ou d'implants permanents, présentés en emballages stériles qui peuvent …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes … en faciliter la vente au détail, ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles d'être …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines …