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Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm … perpendiculaires tous les 4 cm environ sur toute la longueur, afin de conférer au produit une certaine …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les … appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en … du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   … ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone … carte de circuits imprimés qui assure la connexion entre le bloc-pile et l'ensemble des circuits du téléphone … dispositif d'alimentation, spécialement conçu pour former l'enveloppe externe du téléphone. Le bloc-pile sert de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… de nickel constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone … au téléphone, - un thermistor empêchant la température du bloc-pile de dépasser un seuil maximal de sécurité, - un … - un boîtier externe à l'arrière, conçu pour former l'enveloppe externe du téléphone. Le bloc-pile sert de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique (longueur : 22,9 mm, diamètre : 9,5 mm/8,4 mm), comprend une … auxiliaires, ainsi qu'un embout filtre en acétate de cellulose. Le poids total de la capsule de tabac est … la capsule de tabac est portée à la bouche pour inhalation. Lors de l'inhalation, le capteur de la batterie réagit et …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… Chapitre. 4.-  A) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine.       B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.       C) … 2 % d'argent.        Selon la Note 6 du présent Chapitre, lorsqu'un métal précieux est nommément désigné, cette …

Legal note

… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43);        b)   les ligatures stériles … Chapitre. 4.-  A) On entend par métaux précieux l'argent, l'or et le platine.       B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.       C) …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… adaptateur Ethernet. L'appareil permet : - le traitement de logiciels particuliers pour l'exercice de jeux vidéo, - la … Ethernet, - un connecteur HDMI, - une sortie multiple analogique AV, - une sortie audio numérique (optique), … Ethernet (10BASE-T, 100BASE-TX, 1000BASE-T), Wi-Fi (selon la norme IEEE 802.11 b/g) et Bluetooth 2.0. Outre les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… 2. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash, un microprocesseur … de commande, des connecteurs d'entrée pour signaux audio analogiques et pour un microphone et des connecteurs de … et qui ne contiennent pas d’éléments électroniques; - un bloc en matières plastiques ayant la forme d’un livre et qui …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    … procédé d'extraction par voie sèche consistant à griller, lorsqu'il y a lieu, le minerai pulvérisé et concentré pour …

Legal note

… Mg                   Magnésium Pb                     Plomb S                       Soufre Sn                     … alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents :              -    …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. Application des RGI 1 et 6. … de 14 % vol., se présentant sous la forme d'un liquide incolore, transparent et non mousseux, possédant le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par fermentation …