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Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …

Explanatory notes

… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, … ces mêmes matières               - Autres : 6116.91 - - De laine ou de poils fins 6116.92 - - De coton 6116.93 - - De … a)    Les gants, mitaines et moufles en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit … c'est un liquide de couleur jaune clair, de saveur astringente, d'odeur désagréable. 3)    Provenant du … parfois alliacée s'il est très impur) et d'odeur plus ou moins désagréable. 4)    Obtenu par hydrolyse catalytique ou …

Section VI > Chapitre 35

… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules …

Explanatory notes

… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules … (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des …

Legal note

… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages … et les autres produits du Chapitre 34;        e)   les protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le terme dextrine employé dans …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

… Barres, profilés et fils, en zinc. …

Explanatory notes

… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont … même si elles sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

… Minerais de cobalt et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.05 ‑ Minerais de cobalt et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    La cobaltine, arséniosulfure de cobalt. b)    L'hétérogénite, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10

… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …

Classification opinions

… obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou d’autres animaux à travers une fente de forme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

… D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³ …

Classification opinions

… à l'arrière. Il peut transporter cinq personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace … permettant le transport de marchandises. Les garnitures intérieures sont semblables à celles que l'on trouve dans …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614

… Minerais de titane et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux … Sont exclus de la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2604

… Minerais de nickel et leurs concentrés. …

Explanatory notes

… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position … silicate double de nickel et de magnésium. b)    La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c)    La …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …

Explanatory notes

… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont …

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