Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - … de sécurité - Autres : 6506.91 - - En caoutchouc ou en matière plastique 6506.99 - - En autres … Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques pour …Section III > Chapitre 15 > Position 1520
… Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. …
Explanatory notes
… 15.20 ‑ Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est … de substances organiques et minérales. Le glycérol brut peut également être obtenu par transestérification des huiles et graisses par d'autres alcools. La présente position comprend également …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des … 1) Les fils nus, simples, de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, à condition que la plus grande dimension de la …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin ‑ … Le sarrasin qui appartient à la famille des polygonacées, tout à fait différente de la famille des graminées, dans …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. … uniquement avec de la laine ou des poils fins 5515.19 ‑ ‑ Autres ‑ De fibres discontinues acryliques ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.02 ‑ Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. … aiguilletés et produits cousus‑tricotés ‑ Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni … Selon leurs caractéristiques, les feutres sont utilisés en chapellerie, dans l'habillement, dans la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier - Autres, … légers à trois roues, tels notamment : ‑ ceux utilisant des moteurs et des roues de motocycles, etc., qui, … (n° 87.03). Ces caractéristiques sont particulièrement utiles pour déterminer le classement des véhicules …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant … salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.26 ‑ Autres ouvrages en fer ou en acier (+). ‑ Forgés ou estampés mais non autrement travaillés : 7326.11 ‑ ‑ Boulets et articles … pour fils de clôture, tuiles ( à l'exclusion de celles utilisées dans la construction, n° 73.08 ) et gouttières, …Section V > Chapitre 27 > Position 2711
… Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …