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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs … que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits accessoires pour installations sanitaires ou … tels que porte-savons, porte-éponges, porte-brosses à dents, crochets pour essuie-mains, distributeurs de papier …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. … position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés …
Explanatory notes
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés … colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent des articles … ces articles sont surtout utilisés pour l'emballage. Des produits de qualité supérieure, dont les diverses couches …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et … non destinés à la fermentation (agrumes, pêches, tomates, abricots, baies, ananas, etc.), telles que tables et … automatiques de jus d’agrumes , à cylindres alvéolés, dits épulpeuses rotatives. B) Les broyeurs à pommes ou à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du … parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables 9613.20 ‑ … types mécaniques de briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
Explanatory notes
… à diplômes ou à dessin, pour la fabrication de cartes de souhaits, etc. Le carton parchemin est employé comme …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même …
Explanatory notes
… ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même … de toute forme (feuilles, bandes, rubans, rondelles, segments, etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les … à râper le fromage, à couper ou à peler les légumes ou les fruits (y compris les coupe‑frites), à couper le pain (y … crème et à œufs, moules à former les boules de crème glacée dits portionneurs , presses et pressoirs à fruits, à jus de …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET …