Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0204 > 0204.4
… Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin …
Explanatory notes
… lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin … généralement constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de laquelle on a enroulé en spirale un ou plusieurs …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.1 > 6402.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.1 > 6403.12
… Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …