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Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges vêtues ), les bractées ou pellicules, … aux grains, ne se séparent pas par le simple battage ou le vannage. Les orges de l'espèce ont une couleur jaune paille … péricarpe, elles relèvent du n° 11.04 . Quant aux orges des variétés dites nues (naturellement dépourvues de bractées …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… 1605.52 ‑ ‑ Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ … de cette position les crustacés, cuits à l'eau ou à la vapeur, qui, pour autant qu'ils ne sont pas décortiqués, … pour ouvrir leur coquille ou pour les stabiliser avant leur transport ou leur congélation ( n° 03.07 ). …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303

Explanatory notes

… ouvrages destinés à renfermer de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… couleur blanche), soit en poudre (de couleur gris sombre) pouvant être agglomérée comme le tungstène. Le titane est un … utilisé dans l'industrie aéronautique, la construction navale, la construction de cuves, agitateurs, échangeurs de température, valves et pompes, par exemple, pour l'industrie chimique, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, … et à une boîte de vitesses. 2)    Les locomotives à vapeur de tous types, y compris les locomotives à turbine … munies non pas d'une chaudière mais d'un réservoir à vapeur alimenté au départ d'une installation industrielle. * …

Section V > Chapitre 25 > Position 2525

Explanatory notes

… terreuses ( books ). B)   Le mica en feuilles , obtenu par clivage de books préalablement dégrossis puis ébarbés. Ces … 25 et 200 microns. 2)   De splittings dont l'épaisseur varie généralement entre 12 et 30 microns. Les splittings … en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, en revanche, exclus de cette position, les produits obtenus par …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… quantités de produits chimiques. Le bois peut être soumis à l'étuvage pendant des périodes de temps différentes, à des pressions et températures différentes. Suivant la combinaison de procédés utilisée pour sa …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour … notamment les couteaux et lames tranchantes : 1)    pour le travail des métaux : a)   Les couteaux et lames qui ne sont …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… du n° 49.07. La présente position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les … postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D)   Les timbres collés … articles de cette position à condition que l’album ait une valeur normale par rapport à la collection. Sont exclus de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… conçus pour la tonte des moutons ou pour le pansage des chevaux ou du bétail. Dans les rasoirs électriques, la partie travaillante consiste en lames ou en couteaux animés d'un …

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