Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces …
Explanatory notes
… feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces … bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long … faces ou bouts soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, …
Explanatory notes
… topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, … de pellets (cylindres, boulettes, etc.) obtenus soit à partir de fragments des racines ou tubercules de la présente … pellets de manioc, une couleur brunâtre parsemée de points noirs, des fragments de fibres visibles à l'œil nu et des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.10
… et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas …