Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les composés obtenus directement par traitement chimique des mélanges des éléments. Il s'ensuit que seront compris dans la position … de composés susceptibles d'être considérés comme ayant été élaborés intentionnellement à des fins particulières qui, en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou …
Explanatory notes
… tels que la machine de Gramme (pour expériences sur l'électricité), la machine d'Atwood (pour démontrer les lois … (même articulés ou pourvus d'un dispositif d'éclairage électrique), les modèles de corps stéréométriques, de … de chars. Ces articles se composent essentiellement des éléments suivants : ‑ une cabine de pilotage fixée sur …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres … couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de … position les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …
Explanatory notes
… ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), … matières textiles ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6203.41 - - De laine ou de … Les dispositions de la Note explicative du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent … par séchage direct au soleil, soit par des méthodes industrielles (passage au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité … ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent … et 2°) des parties susceptibles de se mouvoir : éléments rotatifs, éléments à ressorts, etc. C'est …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. …
Explanatory notes
… conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06. 2004.10 ‑ Pommes de terre 2004.90 ‑ Autres légumes et mélanges de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3 > 3812.31
… Mélanges d'oligomères de …