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Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… I.     La réduction se fait en chauffant en vase clos dans des creusets l'oxyde ou le silicate de zinc … Chapitres 82 ou 83 et qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d’autres parties de la Nomenclature. * *    * … l'aspect du métal. Ces opérations, qui n'affectent pas le classement de ces articles dans leurs positions respectives, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… elles ne peuvent servir qu'à transmettre de la lumière pour l'éclairage.      Les câbles de fibres optiques de la … un simple moulage. Sont, par conséquent, exclus d'ici, et classés au Chapitre 70 , les éléments n'ayant reçu d'autres … ne constituant pas des éléments d'optique (généralement classés au n° 38.24 ). b)    Les miroirs du n° 70.09 , à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… humectées d'eau savonneuse. Ces foulons restent toujours classés ici, bien qu'ils puissent être utilisés pour le … rotatives qui projettent les poils, dans une enceinte close, à la surface d'une cloche conique en toile métallique ou en tôle perforée …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5602

Explanatory notes

… la confection de chaussures ou de semelles de chaussures, d'articles d'ameublement, d'articles techniques, d'objets de … de goudron ou de substances analogues, sont également classés ici. Sont en outre exclus de cette position : a)    … matière de rembourrage, par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 ( …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

Explanatory notes

… - - Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux … du présent Chapitre ou dans les autres parties de la Nomenclature, à l'exclusion , par conséquent, des articles constituant des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2917

Explanatory notes

… ou nitrosés.               - Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, … 2917.19 - - Autres  2917.20  - Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810

Explanatory notes

… les mousselines brochées ou d'autres tissus brochés classés dans les Chapitres 50 à 55 . On parvient toutefois à … et similaires, constituant des motifs de broderie, sont classés ici. Cette position ne comprend pas  : a)    Les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres … dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en … et plaques filtrants sont utilisés dans les appareils pour clarifier les liquides : vins, alcools, bière, vinaigre, …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1)    Les pigments, opacifiants et … les verres dérivés du quartz ou autre silice fondus) sont classées ici, sous réserve de leur présentation sous forme … granules de verre sont parfois utilisés dans la fabrication d'articles poreux (disques, plateaux, tubes, etc.) à usages …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, instruments et appareils … groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., qui, … bouées pour toboggans aquatiques, par exemple) restent classés dans la présente position, lorsqu’ils sont présentés …

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