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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en …
Explanatory notes
… de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en … déchets de coquilles ou de carapaces, ainsi que les os de seiches bruts. Sont exclus de cette position les plaques, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Explanatory notes
… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages … même dépourvues de tels mécanismes, elles restent classées ici. Restent également classées ici les combinaisons de machines conçues pour l'assemblage …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour … matières de base pour les industries des parfums, pour les fabrications alimentaires (pâtisseries, confiseries, … ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par exemple) avec une ou plusieurs substances …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… contenant du tétrachlorure de carbone; contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) …