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Section VI > Chapitre 32 > Position 3214

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… repris au Sous‑Chapitre V, constituent, en réalité, des combinaisons non métalliques comprenant : 1) Soit, d'une … ). 2) Soit les mêmes dérivés qu'au 1) ci‑dessus, combinés avec de l'oxygène ( oxyhalogénures ). 3) Soit, … Il sert en médecine ou comme réactif de laboratoire. c)   Combinaisons de l'iode avec les autres halogènes . Voir …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451

Explanatory notes

… dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. Bon nombre des machines de cette position ne sont en fait qu'une …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ … 0203.21 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.22 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… multiples dont le type le plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à … aussi des vitrages isolants formés de deux plaques de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… n°s  82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière … des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les … soies sauvages , d'insectes similaires (par exemple le Bombyx textor ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se … a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou d'un accélérateur à main ( n° 87.03 ), les … d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les chariots‑brancards ( n° 94.02 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… comme les ancres proprement dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage des bateaux, pour retirer des objets tombés au fond de l'eau et éventuellement pour prendre prise …

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