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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7610 > 7610.10
… Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.43
… Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4 > 2922.41
… Lysine et ses esters; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.21
… Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.1
… Imides et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925 > 2925.2
… Imines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques …