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Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… de la distillation du pétrole poussée à l'extrême limite ou obtenu à partir d'huiles de minéraux bitumineux. Il est … les noms de brai ou poix de pétrole ) est habituellement obtenu comme résidu de la distillation du pétrole brut. … comprend également les bitumes, cokes et autres résidus obtenus par traitement des huiles de minéraux bitumineux. …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… HUILE DE COCO (HUILE DE COPRAH).        Cette huile est obtenue à partir de la chair séchée (appelée également … DE PALMISTE.        Cette huile, de couleur blanche, est obtenue à partir de l'amande du noyau et non pas de la pulpe … C)   HUILE DE BABASSU.        Cette huile non siccative est obtenue à partir du fruit du palmier babassu ( Orbignya …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… pincées , dans lesquels la mise en vibration des cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… l'état liquide, les masses et les massiaux. Les masses sont obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la … à l'aide d'une presse ou par cinglage au marteau‑pilon, on obtient des massiaux de fer qui, après laminage, … pas : a) Les déchets lingotés ( n° 72.04 ). b) Les produits obtenus par coulée continue ( n° 72.07 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris … ou refondues, par exemple ( n° 78.01 ), et les baguettes enrobées ( n° 83.11 )). On y range aussi les tubes et tuyaux … que les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n °  84.81 ), les tubes et tuyaux en plomb, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… du plomb ou de la céruse (hydro‑carbonate de plomb), on obtient d'abord le protoxyde de plomb non fondu ou massicot … deux produits et plus particulièrement le deuxième. On les obtient également comme sous‑produits de l'extraction de … de triplomb (oxyde salin de plomb, minium) (Pb 3 O 4 ). Obtenu à partir du monoxyde de plomb non fondu (massicot), …

Section V > Chapitre 27 > Position 2715

Explanatory notes

… bitumineux, ainsi que les mélanges bitumineux similaires obtenus par incorporation de matières minérales telles que … l'amiante. Ces produits sont utilisés, suivant le cas, pour obturer des fissures, comme produits de moulage, etc. … ici  : a)    Le tarmacadam (pierres dures concassées et enrobées de goudron) ( n° 25.17 ). b)    Le pisé de dolomie …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… porte-boîtes d'allumettes, poubelles et poubelles mobiles (y compris les poubelles pour usage extérieur), … sont exclus ( n° 39.25 ). * * * Elle couvre également les gobelets sans anse pour le service de la table et de la … si parfois ils sont utilisés à ces fins. En revanche, les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4503

Explanatory notes

… et suivent le régime de la partie composante qui confère à l'objet son caractère essentiel. 2)    Les disques et joints …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… de réfrigérateurs, des cuves de filtres à huile et certains objets ménagers. Les copolymères …

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