Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6 > 9405.61
… pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en … de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « … Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de …
Explanatory notes
… 38.16 ‑ Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de … broyé, quartzites en poudre, chaux, dolomie calcinée, additionnées d’un liant réfractaire (silicate de sodium, … réfractaires. Ces produits sont utilisés pour fabriquer les fondations de fours, de fours à coke, etc., ou pour réparer …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ … lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
Explanatory notes
… conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, pour autant qu' ils ne soient pas des … peintures ou les vieux vernis, constituées par les mélanges mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine (destinée à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
Explanatory notes
… 6217.10 ‑ Accessoires 6217.90 ‑ Parties La présente position couvre les accessoires confectionnés du vêtement … qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la Nomenclature. Cette …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous …