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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde … 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés 2845.30 ‑ Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés 2845.40 ‑ …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ‑ Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail . La présente position se rapporte à la soie moulinée (dite aussi ouvrée ou filagée ), c'est‑à‑dire aux fils …Section XIII
… PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 82.06 ‑ Outils d'au moins deux des n°s 82.02 a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au … pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De fibres … fibres 5511.30 ‑ De fibres artificielles discontinues Cette position comprend les fils de fibres synthétiques ou … artificielles discontinues ( autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière …