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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni … municipaux 3825.20 - Boues d’épuration 3825.30 - Déchets cliniques - Déchets de solvants organiques : 3825.41 - - Halogénés 3825.49 - - Autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), …
Explanatory notes
… 73.14 ‑ Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), … 7314.41 - - Zingués 7314.42 - - Recouverts de matières plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes déployées A.‑ TOILES METALLIQUES (Y COMPRIS LES TOILES CONTINUES OU SANS FIN), …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette … baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6) La boisson fermentée …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. …
Explanatory notes
… ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des … reconnaissables comme spécialement conçus en vue d'usages électriques. Généralement, ces articles sont obtenus par … contenir des substances diverses telles que des poudres métalliques. Parfois, les pièces et objets dont il s'agit …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
Explanatory notes
… qu'ils soient présentés avec ou sans leurs parties optiques (objectifs, viseurs, etc.). Les appareils … pellicule, une plaque ou un papier revêtu d'une émulsion chimique photosensible (l'halogénure d'argent, par exemple) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …