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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les …
Explanatory notes
… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … maquillage pour les lèvres. 2) L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils et autres produits de … pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine …
Explanatory notes
… des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de tortue terrestre. L'écaille est … position on entend par « écaille de tortue » : 1) Les carapaces entières ou en parties. 2) Les feuilles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres …
Explanatory notes
… déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à foulon et de certains types de … du côté chair. 3) Les foulons à maillets ou à cylindres cannelés , utilisés notamment pour favoriser certaines … les peaux par l'action de cylindres garnis de liège ou de caoutchouc. 5) Les machines à rebrousser (ou marguerites …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques …