Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
Explanatory notes
… après dessèchement après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les … d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de chameaux , de dromadaires, … des peaux lavables provenant de peaux d'ovins refendues, tannées au formaldéhyde ou à l'huile, sont exclues ( …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …
Explanatory notes
… musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments … ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du présent Chapitre … autrement que comme engrais . Il convient de souligner que cette position ne comprend pas d'autres produits de … si ces produits pouvaient être utilisés comme engrais et n'étaient pas repris dans les n°s 31.02 à 31.04. Ainsi, par …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … 5404.11 - - D'élastomères 5404.12 - - Autres, de polypropylène 5404.19 - - Autres 5404.90 ‑ Autres La présente position … lames, en matières textiles synthétiques , d'une largeur n'excédant pas 5 mm, qu'elles soient obtenues par passage à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …
Explanatory notes
… bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille … matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou … ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement … processus et équipements énumérés ci-dessous ne servent pas nécessairement qu’à produire un type particulier de film : … de gravure et de décapage - utilisés pour graver ou nettoyer les surfaces des plaquettes tels que : a) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir … d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61. …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir … - Machines à rectifier les surfaces planes : 8460.12 - - A commande numérique 8460.19 - - Autres … ou à roder 8460.90 - Autres La présente position couvre certaines machines pour le finissage des surfaces des métaux …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de …