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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes … et autres légumes alliacés La présente position comprend les légumes, à l'état frais ou réfrigéré, ci‑après : 1) …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et … (dont la batterie d'allumage est parfois séparée de l'ensemble) et les moteurs hydrauliques, tels que de petites …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles ( Anguilla spp .), perches du Nil ( Lates niloticus ) et … 0304.45 - - Espadons ( Xiphias gladius ) 0304.46 - - Légines ( Dissostichus spp .) 0304.47 - - Squales 0304.48 - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres … condensé 2934.20 - Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres … en général comme des poudres blanches solubles dans l’eau. Ce sont des toniques et des stimulants du système …Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. A) Dégras. Cette position … tendent à se séparer en deux couches, en laissant déposer l'eau au fond. La présente position ne couvre pas , …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. … Ces extraits sont généralement préparés en épuisant par l'eau chaude, acidulée ou non, les matières premières …Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus …