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Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… de cette règle, des changements de couleur qui auraient pu survenir. Conformément à la Note 6 du présent Chapitre, les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… de feuillard ou de tôle. Les articles visés ci‑dessus servent à des usages très variés : opérations de lavage, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… matière que le bois (en matière plastique, par exemple), pourvu que ce soit la feuille de placage qui confère aux …

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