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Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… non vulcanisé ou vulcanisé non durci . 2)     Les ouvrages en caoutchouc non durci définitivement …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3908

Explanatory notes

… ‑6,9, ‑6,10 ou ‑6,12 3908.90 ‑ Autres La présente position couvre les polyamides et leurs copolymères. Les polyamides …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… (voir la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5110

Explanatory notes

… conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre : 1)    Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Selon la Note 2 du présent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… cosmétiques ou produits de toilette. La présente position couvre : 1)    Les vaporisateurs à parfum, brillantine, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… de sous-positions. N °  4821.10 La présente sous-position couvre toutes les étiquettes imprimées, quelles que soient …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( n° 45.03 ). Sont également comprises ici les …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… les filés métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… non plus qu'avec le liège aggloméré ( n° 45.04 ) ou les ouvrages du n° 68.11 . …

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